Coutumes de Bretagne

Coutumes de Bretagne

Identification

Coutumes de Bretagne est le nom canonique d’une œuvre ou d’un ensemble documentaire de nature juridique, associé aux usages et aux établissements régissant le duché de Bretagne au Moyen Âge. L’intitulé ne permet toutefois pas, à lui seul, de déterminer s’il désigne une compilation coutumière précise, un recueil de textes normatifs ou un ensemble plus large de documents consacrés au droit breton.

Titres et formes attestées

Les formes enregistrées comprennent Coustumes et establissemens de bretaigne ainsi que Coutumes de Bretagne. – Établissements du duc de Bretagne sur les plaidoyeurs et leurs salaires (1259). Cette dernière formulation semble renvoyer à un texte particulier relatif à l’organisation de la justice et à la rémunération des plaideurs ou de leurs représentants. Elle ne doit pas être assimilée automatiquement à l’ensemble désigné par le titre général Coutumes de Bretagne.

Nature et contexte

Le vocabulaire des « coutumes » et des « établissements » appartient au domaine des normes et pratiques juridiques médiévales. Dans le contexte breton, ces textes peuvent concerner l’exercice de l’autorité ducale, les procédures judiciaires et les usages reconnus dans le duché. Les données disponibles ne suffisent pas à préciser la structure de l’œuvre, son contenu complet, son mode de compilation ni son rapport exact aux autres recueils de droit breton.