Draguignan. Archives municipales

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Identification

Draguignan. Archives municipales, également désignées sous les formes Draguignan, Archives municipales et Archives municipales de Draguignan, correspondent au service d’archives de la commune de Draguignan. Il s’agit d’une organisation documentaire et administrative chargée de la conservation, du classement et de la communication des archives produites ou reçues par les institutions municipales, selon les fonds effectivement conservés et les règles qui leur sont applicables.

Rapport avec la période médiévale

L’entité enregistrée ne doit pas être assimilée automatiquement à une institution médiévale. Les informations disponibles ne précisent ni sa période de constitution, ni la date à laquelle un service municipal d’archives aurait été organisé. Elle peut toutefois conserver des documents relatifs à l’histoire médiévale de Draguignan, sans que l’existence, la nature ou l’ampleur de tels fonds soient établies ici.

Statut et implantation

Par son intitulé, l’organisation est rattachée à la commune de Draguignan. Aucun élément fourni ne permet de préciser son statut administratif exact, son siège, ses modalités de fonctionnement, ses relations institutionnelles ou les séries documentaires placées sous sa responsabilité.